Francis Dongois

De: Francis DONGOIS
Objet:
directeur territorial de la protection judiciaire de la jeunesse Côte-d'Or - Saône-et-Loire
Groupe:
Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Côte-d'Or - Saône-et-Loire
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000023689751(source JORF)
nomination
12 Mars 201112/03/2011
De: Francis DONGOIS
directeur départemental
Objet:
au nom du directeur interrégional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur interrégional"
JUSF1012201A(source BOMJ)
délégation de signature
06 Avril 201006/04/2010
De: Francis DONGOIS
directeur départemental
Objet:
au nom du directeur interrégional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur interrégional"
JUSF1006499A(source BOMJ)
délégation de signature
02 Février 201002/02/2010
De: Francis DONGOIS
directeur départemental
Objet:
au nom du directeur interrégional, les décisions relatives
autorite_delegation="Directeur interrégional"
JUSF0950004A(source BOMJ)
délégation de signature
25 Mars 200925/03/2009
De: Francis DONGOIS
directeur départemental
Objet:
au nom du directeur interrégional, les décisions relatives
autorite_delegation="Directeur interrégional"
JUSF0950001A(source BOMJ)
délégation de signature
21 Janvier 200921/01/2009
De: Dongois (Francis)
directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse du département de la Côte-d'Or
Objet:
au nom du directeur régional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur régional"
JUSF0750066A(source BOMJ)
délégation de signature
30 Octobre 200730/10/2007
De: Dongois (Francis)
directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse du département de la Côte-d'Or
Objet:
au nom du directeur régional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur régional"
JUSF0750065A(source BOMJ)
délégation de signature
12 Octobre 200712/10/2007
De: Francis Dongois
Objet:
directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse de la Côte-d'Or, à Dijon
Groupe:
Direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Côte-d'Or, à Dijon
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000000469901(source JORF)
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Dongois (Francis)
directeur départemental
Objet:
au nom du directeur régional, les décisions relatives
autorite_delegation="Directeur régional"
JUSD0730040C(source BOMJ)
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Dongois (Francis)
directeur départemental
Objet:
au nom du directeur régional, les décisions relatives
autorite_delegation="Directeur régional"
JUSF0750042A(source BOMJ)
délégation de signature
01 Juillet 200701/07/2007
De: DONGOIS Francis
Objet:
directeur départemental du Bas Rhin, pour les actes qui concernent l'octroi des congés annuels et le suivi du compte épargne temps des personnels titulaires et stagiaires ainsi que des personnels non titulaires
JUSF0650134A(source BOMJ)
délégation de signature
21 Juillet 200621/07/2006
De: Dongois (Francis)
Objet:
directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse du Bas-Rhin à Strasbourg
Groupe:
Direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse du Bas-Rhin à Strasbourg
date_debut="1999-10-01"
JORFTEXT000000561111(source JORF)
nomination
09 Octobre 199909/10/1999
De: Dongois (Francis)
Objet:
à participer à la sélection prévue à l'article L. 221-7 du code des juridictions financières pour l'accès à l'emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
Tour extérieur 1996
Groupe:
Emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000751518(source JORF)
admission
21 Septembre 199721/09/1997
De: Dongois (Francis)
attaché d'intendance (Bourgogne, Franche-Comté)
Objet:
régisseurs d'avances auprès des directions régionales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
Protection judiciaire de la jeunesse
JORFTEXT000000364257(source JORF)
nomination
23 Janvier 199423/01/1994
De: Dongois (Francis)
attaché d'intendance de 2e classe à la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de Meurthe-et-Moselle
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de ladite direction
Remplace:M. Fily (Hervé)
Groupe:
Ladite direction
date_debut="1990-09-01"
JORFTEXT000000534196(source JORF)
nomination
01 Septembre 199001/09/1990
De: Dongois (Francis)
attaché d'intendance à la direction départementale de l'éducation surveillée de la Haute-Marne
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de ladite direction
Remplace:M. Boulanger (Yves)
Groupe:
Ladite direction
date_debut="1989-12-20"
JORFTEXT000000524781(source JORF)
nomination
10 Janvier 199010/01/1990